Travaux du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public au sujet des avantages sociaux : Normandin Beaudry continue de s’impliquer

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) a publié il y a quelques semaines un Appel à commentaires concernant les dispositions relatives au taux d’actualisation pour les avantages sociaux, énoncées dans les chapitres SP 3250 et SP 3255. Cette publication est particulièrement d’intérêt pour les personnes participant à la préparation d’états financiers dans le secteur public.

L’Appel à commentaires permettra au CCSP :

• d’obtenir les commentaires des différents intervenants du marché au sujet des dispositions relatives au taux d’actualisation; et
• de savoir s’il existe d’autres options et des questions connexes à considérer avant de prendre position et de publier un nouveau chapitre sur les avantages sociaux sous forme d’exposé-sondage.

Normandin Beaudry fera parvenir ses commentaires. Nous aiderons également certains organismes impliqués dans le secteur public et les normes comptables à réfléchir aux commentaires qu’ils formuleront, grâce à la participation de certains de nos conseillers au sein de comités. Normandin Beaudry participe également au projet du CCSP avec la présence d’un de nos associés (Josée Patry) dans le Groupe consultatif qui assiste le Groupe de travail en charge du projet. Vous pouvez consulter l’Appel à commentaires et le bulletin En bref du CCSP pour plus d’informations et répondre à l’Appel à commentaires si vous avez des commentaires à formuler. Des webinaires présentés les 16 et 17 janvier vous permettront aussi d’en savoir plus.

Le CCSP a débuté en 2016 le projet d’examiner les chapitres SP 3250 et SP 3255 et de publier éventuellement un nouveau chapitre. Cet Appel à commentaires est en lien avec une partie du premier volet du projet, qui traite également des dispositions relatives au report (pour lesquelles un Appel à commentaires avait été publié en novembre 2016). Le deuxième volet portera sur d’autres aspects tels que les régimes à prestations cibles, les régimes interemployeurs, etc.

Pour obtenir plus de renseignements à ce sujet, communiquez avec les conseillers de Normandin Beaudry.