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Normandin Beaudry

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Votre utilisation de chacun des sites Web de Normandin Beaudry (« sites NB ») ainsi que les données sur l'entreprise sont assujetties aux modalités énoncées ci-dessous; veuillez donc les lire attentivement avant d'utiliser chacun des sites NB. En accédant à un des sites NB, vous acceptez d'être lié par les modalités.

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Il est permis d’imprimer des pages des sites NB (y compris les sections à accès restreint) pour votre propre utilisation personnelle ou d'affaires, pourvu que vous ne publiiez pas, copiiez, ou retransmettiez ce que vous avez imprimé des sites NB. Au-delà de cette permission limitée d'imprimer le contenu, vous ne pouvez pas copier, reproduire, distribuer, rééditer, téléverser, ou transmettre tout contenu de ces sites NB sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Normandin Beaudry.

Marques déposées

Le nom de Normandin Beaudry, les expressions et les logos de Normandin Beaudry (« Marques Déposées de NB »), utilisés et affichés sur les sites NB sont la propriété stricte de Normandin Beaudry. À cet égard, vous ne pouvez pas copier, reproduire ou télécharger toute Marque Déposée de NB, sans l'autorisation écrite préalable de Normandin Beaudry.

Sections à accès restreint

Certaines sections des sites NB sont d’accès restreint. Si vous détenez une autorisation d’accéder à l’une de ces sections, vous êtes tenu de préserver le caractère confidentiel de votre code d’utilisateur et de votre mot de passe. À moins d’une autorisation écrite préalable de Normandin Beaudry, il vous est strictement interdit de communiquer ou transmettre à quiconque votre code d’utilisateur et mot de passe. À cet égard, Normandin Beaudry appliquera toute mesure technologique appropriée afin de réduire le risque qu’un accès non autorisé se produise.

Toute personne qui accède à une section du site à accès restreint sans y être préalablement dûment autorisée par Normandin Beaudry commet une violation des droits de propriété intellectuelle détenus par Normandin Beaudry. Advenant une telle situation, Normandin Beaudry prendra tous les moyens légaux requis afin de cesser un tel agissement et exigera le recouvrement de tous les dommages et intérêts subis directement et indirectement par cet agissement illégal.